L’ouverture de la seconde session extraordinaire sera l’occasion pour les sénateurs de débattre, le MERCREDI 4 SEPTEMBRE 2013, de l’intervention de la France en Syrie. La troisième session extraordinaire débutera le MARDI 10 SEPTEMBRE; débuteront alors les questions orales des sénateurs qui porteront sur : 

– l’avenir des séjours d’accueils collectifs de mineurs et statut de volontaire de l’animation

– le désengagement de l’État et avenir des dossiers de droit des sols

– l’utilisation des crédits du fonds social européen

– l’Avenir de l’observatoire du mont Aigoual

– les données issues du système de traitement des infractions constatées

– le Non-renouvellement de l’inspecteur des sites Aude de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement

– la Proposition de réalisation d’infrastructures nouvelles en Seine-et-Marne

– la Protection des riverains contre les épandages de pesticides agricoles

– le Mariage et la loi personnelle

– les Donations déguisées de parcelles agricoles

– les dépenses d’investissement pour les écoles

– le Projet de décret « TRIMAN »

– le Volet territorial du contrat de projets État-région

– la Protection du bois de Vincennes en espace naturel

– le Maintien du centre commun de sécurité sociale de Lozère 

– l’Avenir de l’ENVA et du centre de Champignelles

– la Compétitivité des entreprises de la filière maïs doux

– l’Avenir des chambres de commerce et d’industrie)

– l’Avenir du Haras national du Pin

Le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la consommation sera examiné le même jour.

Le LUNDI 16 SEPTEMBRE 2013 débutera l’examen du Projet de loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes.

Le MERCREDI 18 SEPTEMBRE 2013, les Projet de loi simple et organique, adoptés par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur seront examinés par la Haute Assemblée.

Le JEUDI 19 SEPTEMBRE 2013 sera consacré aux QUESTIONS D’ACTUALITÉ AU GOUVERNEMENT.

Le Sénateur Dassault multiplie les rendez vous dans le cadre de la commission des finances pour la préparation du budget 2014. Le groupe UMP du Sénat va également profiter de la rentrée pour inscrire à l’ordre du jour la proposition de loi du sénateur Dassault relative à la réduction des charges sur salaires et organiser un groupe de travail constitué d’experts et de sénateurs.